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Saint-Louis (68)

Externalisation de la paie à Saint-Louis, aux portes de Bâle

Au point de rencontre de la France, de la Suisse et de l'Allemagne, Saint-Louis vit avec Bâle. Ses habitants travaillent souvent en Suisse, ses entreprises recrutent dans trois pays.

Une ville de l'agglomération trinationale

Saint-Louis fait partie de l'agglomération de Bâle, dont l'économie est portée par la chimie et la pharmacie. L'aéroport binational de Bâle-Mulhouse est situé sur son territoire. Une grande partie des actifs ludoviciens travaille en Suisse, et des entreprises suisses et allemandes emploient des salariés qui résident en Alsace.

Ces situations transfrontalières posent des questions de sécurité sociale et d'imposition qui se règlent avant le premier bulletin. Côté français, les employeurs appliquent en plus le régime local d'Alsace-Moselle. Nous gérons ces paies à distance, avec des échanges écrits possibles en anglais.

Le tissu économique local

Les entreprises installées à Saint-Louis travaillent dans les services, la logistique aéroportuaire, le commerce et la santé. Plusieurs sont des filiales françaises de groupes suisses ou allemands, avec une rémunération décidée hors de France.

Points de vigilance

Ce que nous voyons le plus souvent à Saint-Louis (Haut-Rhin)

Salariés d'employeurs suisses en télétravail

Un salarié d'un employeur bâlois qui télétravaille depuis l'Alsace peut relever de la sécurité sociale française au-delà d'une certaine part de son temps. L'employeur doit alors déclarer en France.

Filiales de groupes étrangers

Le droit français s'applique aux salariés de la filiale, même lorsque la politique de rémunération vient de Bâle ou de Fribourg-en-Brisgau.

Régime local

Cotisation salariale d'assurance maladie propre au droit local et jours fériés supplémentaires : le paramétrage doit en tenir compte.

Personnel de l'aéroport binational

Les sociétés installées sur la plateforme aéroportuaire emploient des salariés de plusieurs nationalités, avec des horaires étendus. Le droit applicable à chaque contrat se vérifie dès l'embauche.

Notre prestation

Ce que nous prenons en charge à Saint-Louis (Haut-Rhin)

Le périmètre est identique partout : ce qui change, c'est la connaissance du terrain, des conventions collectives dominantes et des interlocuteurs administratifs locaux.

Questions fréquentes

Externalisation de la paie à Saint-Louis (Haut-Rhin) : vos questions

Pouvez-vous déclarer en France les salariés d'un employeur suisse ?

Oui, lorsque la législation française s'applique. Voir notre page employeurs étrangers.

Couvrez-vous le Haut-Rhin ?

Oui. Voir notre page Haut-Rhin.

Autres zones

Nous intervenons également

Nos dossiers couvrent aussi Huningue, Hégenheim, Village-Neuf et Blotzheim.

Premier contact

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